La constitution de 1793, ce trésor oublié

 Il est devenu coutumier de présenter la Convention  montagnarde comme une période noire et dépourvue d'idéale, une sorte d'anarchie où les plus noirs passions aurait fait taire tout principes. 

Principalement, il est de nos jours rependue l'idée que Robespierre fut un "tyran" qui cherchât à prendre tous les pouvoirs et que le seul moteur de la Montagne aurait été la traque frénétiques des ennemis de la Révolution. 

Il y a beaucoup à dire sur la réalité des actions de la Convention montagnarde, entre les mythes, les manipulations et les décontextulisations, et bien des travaux ont été fait pour lutter contre cela, pas assez encore sans doute, mais ce n'est pas là l'object de cet article. 

Nous allons nous pencher sur un aspect qui est encore moins évoqué, à savoir "l'idéologie montagnarde", non pas l'idéale dans l'absolu, mais les détails institutionnels. 

Quelle était la vision que portait la Montagne sur les fonctionnements des institutions républicaines? 

Il ne faut pas oublier que le 24 juin 1793 une constitution à été adopté par la Convention montagnarde. 

Certes elle ne fut jamais en vigueur du fait de la guerre, mais n'est elle pas une trace de la vision que cette Convention qui fut occupé à défendre la République avait? La trace de la vision que les montagnard avait de l'organisation de la République, des institutions, de la démocratie, de la vie publique?

    En cette période de gilets jaunes ou la crise démocratique est si fort n'est il pas étonnant qu'elle ne soit jamais cité, pourtant c'est là une constitution très démocratique, et par bien des aspects surprenante de modernité. 

Contentons nous d'un aspect pour l'heure...

Il y aurait beacoup à dire sur la principes de base de la constitution qui pose véritablement le principe d'un gouvernement pour le peuple et par le peuple, avec des droits populaires en nombre, mais intéressons nous à la vision montagnarde et principalement jacobine puisque c'est bien la faction jacobine plus que d'autres qui soutient cette constitution sur la nature des pouvoirs exécutif et législatif. 

Un pouvoir législatif au centre des rouages institutionelles

Contrairement à ce que beaucoup pourrait imaginer cette constituions est clairement parlementaire et parlementariste, plus encore que celle de la IV République, plus encore même que celle rejeté par référundum le 19 avril 1946 de nature encore plus parlementaire que la constitution approuvé par référendum le 27 octobre 1946 ouvrant la voie à la IV République. 

Une expression de plus en plus désuète est celle de "régime de Convention" pour désigner souvent de manière péjorative un système à l'autre bout du spectre du régime "présidentialiste" (le présidentialisme étant la dérive d'un système présidentiel en système autoritaire). 

Car en effet la Convention en générale et la Convention montagnarde en particulier était centré autour du pouvoir législatif, à un point tel qu'elle n'eue pas vraiment de pouvoir exécutif, les pouvoirs s'en rapprochant n'étant en fait que l'équivalent de commissions soit des émanations du pouvoir législatif. 

Ceci fut due à la guerre, mais en temps de paix comment les députés de la Montagne voyait les choses? 

Il y aurait eu un pouvoir législatif largement prédominant en effet l'article 54 désigne le pouvoir législatif pour faire les lois, et comme seul décideur, pour les domaines nationaux, déclarations de guerre, législation civile et criminelle, hommage à la mémoire des "grand hommes". 

L'Article 55 donne lui le pouvoir cette même Assemblée de faire des décrets dans diverse situation d'urgence, encore une fois des choses qu'on ne voit habituellement seulement et uniquement attribué à l'exécutif dans la plupart des démocratie actuels. 

Quoi qu'on pense d'un parlementarisme poussé il est claire que ceux qui veulent établir un tel système ne peuvent en même temps vouloir une tyrannie, la collégialité d'un pouvoir législatif étant toujours un frein à un pouvoir personnel. 

Une démocratie de proximité

Pour autant il serait faux de penser que la démocratie jacobine se limiterait à un pouvoir détenu par une Assemblée siégeant à Paris les fameuses "Assemblées primaires" définis de l'article 11 à 20 sièges à chaque canton. 

Toute loi proposé passe devant chacune de ses assemblées devant avoir entre 200 et 600 citoyens. 

S'il y a blocage à seulement 10% dans plus de la moitiés des départements, la loi est bloqué et l'Assemblée doit convoqué les Assemblées primaires.

Autrement dit, le pouvoir législatif centrale est forcé de composé avec l'émanation de la démocratie de proximité. 

Un pouvoir exécutif très limité

Le pouvoir exécutif quand à lui à une grande singularité de prime abord. Il n'a non seulement pas de président, soit pas d'usufrutier unique, autrement dit il n'y a pas un chef d'Etat unique. 

Non il y a pas moins de vingt quatre membres.

L'article 65 précise qu'il est surtout affecté à la surveillance de l'administration ....Et chose exceptionnelle ...." il ne peut agir qu'en exécution des lois et des décrets du Corps législatif", dit cet article. 

En langage juridique ont dit alors que l'exécutif "n'émet pas" on est donc dans un système politique ou l'exécutif est véritablement dans le role de serviteur, un peu comme dans la petite République de Saint-Marin. 

Plus encore, l'article 67 va plus loin et donne à l'Assemblée la capacité de déterminé la fonction des membres de l'exécutif.

L'article 68 enfonce le clous en expliquant que les membres de l'exécutif sont "séparés, sans rapports immédiats entre eux". 

Comment mieux dissuader la corruption et le copinage, difficile...A moins peut être de rendre les membres de l'exécutif responsables de la non exécutions des lois ou de la non dénonciations d'abus....Comme le fait l'article 72. 

En conclusion et objectivement il semble qu'on puisse dire qu'il s'agit d'une des constitutions les plus démocratiques et incompatible avec la tyrannie de l'histoire. 

Jean Blanchad